La Fédération

Comissions
 
 

Les commissions


Le Président et les membres des Commissions fédérales, chargées de réfléchir sur les orientations stratégiques, sont nommés par le Conseil Fédéral.

Les membres des commissions centrales, chargées de l'organisation des compétitions, sont nommés :

- Pour Tahiti, par le Conseil Fédéral

- Pour Moorea, par le Comité directeur de Ligue

- pour les Districts par le comité directeur de district


Elles se composent d'un minimum de trois membres de droit, les membres du Conseil Fédéral ne pouvant y siéger qu'à titre consultatif.

Ces commissions se réunissent sur convocation de leur Président.


Les Commissions Centrales

Pour les championnats et Coupes se déroulant sur l'île de Tahiti, Moorea et la Coupe de Tahiti NUI, le personnel de la FTF compose la Commission Centrale des Compétitions et de  Discipline (CCCD) en charge de ses compétitions.

Les comités directeurs des districts doivent mettre en place les commissions centrales suivantes pour gérer leurs compétitions :


La Commission Centrale des Compétitions et de Discipline (CCCD)

Elle gère toutes les compétitions ordinaires. Elle est l'organisme disciplinaire de première instance.


Les Commissions Centrales complémentaires

Dans le cadre des tournois interdistricts et inter ligues, le Président de la FTF mandate, au minimum, deux (2) personnes pour constituer une Commission temporaire chargée de la compétition.

 

Les Commissions Fédérales

La Commission d'Appel (CA)

Examine les appels des décisions rendues par les Commissions de première instance.

 

La Commission Fédérale d'Arbitrage

Veille à l'application du statut de l'arbitrage.

 

La Commission Fédérale Médicale

Chargée de proposer au conseil fédéral les mesures nécessaires au bon déroulement des compétitions et à la protection des licenciés sur le plan médical.

Veille notamment au respect de toutes les règles territoriales et internationales en matière de lutte contre le dopage (alcool, drogue, ...) et est habilitée à faire procéder par les autorités compétentes à des contrôles inopinés des membres de la FTF.


Pour le bon fonctionnement de la FTF le Conseil fédéral pourra procéder à la création de commissions supplémentaires.

 

Commission de conciliation du COPF - Tribunal Arbitral du Sport (TAS)